VIE PRIVEE

Dans le cadre de votre passage de commande ou d'enregistrement à notre lettre d'information sur www.Koantiz.com ,www.koantiz.fr et www.herbesdebretagne, Les informations recueillies font l'objet d'un traitement informatique destiné à enregistrer votre demande, le lieu de livraison ou de facturation . Les destinataires des données sont uniquement les chargés de préparation de la commande et responsables de l'entreprise . Conformément à la loi  informatique et libertés  du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à Les Jardins de Koantiz, Valérie Stoll: 1, allée des Goisbeaux 44290 Masserac. Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant. Enregistrement à la CNIL sous le N°1517575 v0

 

CONDITIONS GENERALES DE VENTE EN LIGNE
Raison sociale :Les jardins de Koantiz .Adresse ,1, allée des Goisbeaux , Masserac 44290 ; e-mail:koantiz@gmail.com
SIRET : 404 116 606 00064.
Application de la loi du 11 mars 1957 (art.41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, toute reproduction intégrale ou partielle est interdite et systématiquement soumise à l'autorisation des propriétaires.Crédit Photos, Valérie Stoll-Bio's Arômes - Koantiz .
Acceptation:
Le client reconnait, au moment de passer sa commande, avoir pris connaissance des conditions particulières de vente et déclare les accepter sans réserves.
Caractéristique des biens et produits proposés
Les produits et services offerts sont ceux qui figurent dans le catalogue publié dans le site des Jardins de Koantiz. Ces produits et services sont offerts dans la limite des stocks disponibles. Chaque produit est accompagné d'un descriptif établi par nous-même. Les photographies du catalogue sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit offert, notamment en ce qui concerne les couleurs et nous nous donnons la possibilité de changer de contenant(bouteille, flacon, pots...) sans interferer sur la qualité du produit ou la contenance proposée ..
Tarifs et prix présentés
Les prix figurant dans le catalogue sont des prix TTC en euro: Les jardins de Koantiz se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant au catalogue le jour de la commande sera le seul applicable à l'acheteur. Les prix indiqués comprennent les frais de traitement de commandes, de transport et de livraison pour autant qu'elles aient lieu en union européenne et en envoi simple.: La vente en ligne des produits et services présentés dans le site est réservée aux acheteurs qui résident dans un pays de la communauté européenne, dans les Dom-Tom ou à Monaco et pour des livraisons requises dans ces zones géographiques.
Commandes
L'acheteur, qui souhaite acheter un produit ou un service doit obligatoirement : remplir la fiche d'identification sur laquelle il indiquera toutes les coordonnées demandées ou donner son numéro de client s'il en a un; remplir le bon de commande en ligne en donnant toutes les références des produits ou services choisis; valider sa commande après l'avoir vérifiée; effectuer le paiement dans les conditions prévues; confirmer sa commande et son règlement. La confirmation de la commande entraîne acceptation des présentes conditions de vente, la reconnaissance d'en avoir parfaite connaissance et la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions d'achat ou dautres conditions. L'ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction. La confirmation vaudra signature et acceptation des opérations effectuées. Le vendeur communiquera par courrier électronique confirmation de la commande enregistrée.
Rétractation
Les acheteurs, personnes physiques non professionnelles, bénéficient d'un délai de rétractation de sept jours à compter de la livraison de leur commande pour faire retour du produit au vendeur pour échange ou remboursement sans pénalité, à l'exception des frais de retour.
Modalité de réglement
Le prix est exigible à la commande. Les paiements peuvent s'effectués par carte bancaire; ils seront réalisés par le biais du système sécurisé Paypal qui utilise le protocole SSL (Secure Socket Layer) de telle sorte que les informations transmises sont cryptées par un logiciel et quaucun tiers ne peut en prendre connaissance au cours du transport sur le réseau. Pour un réglement par Chèque, les produits sont envoyés à la récéption du réglement rédigé à l'ordre de "Les jardins de Koantiz '' . Le compte de l'acheteur ne sera débité que lors de l'expédition des produits ou des services disponibles et que du montant des produits ou services envoyés ou téléchargés. À la demande de l'acheteur, il lui sera adressée une facture sur papier faisant ressortir la TVA.
Livraison
Les livraisons sont faites à l'adresse indiquée dans le bon de commande qui ne peut être que dans la zone géographique convenue. Les risques sont à la charge de l'acquéreur à compter du moment où les produits ont quitté les locaux de Koantiz . En cas de dommage pendant le transport, la protestation motivée doit être formulée auprès du transporteur dans un délai de trois jours à compter de la livraison. Les délais de livraison ne sont donnés qu'à titre indicatif; si ceux-ci dépassent trente jours à compter de la commande, le contrat de vente pourra être résilié et l'acheteur remboursé.
Garanties
Tous les produits fournis par le vendeur bénéficient de la garantie légale prévue par les articles 1641 et suivants du Code civil. En cas de non conformité d'un produit vendu, il pourra être retourné au vendeur qui le reprendra, l'échangera ou le remboursera. Toutes les réclamations, demandes d'échange ou de remboursement doivent s'effectuer par voie postale à l'adresse suivante : Les jardins de Koantiz, 1,allée des Goisbeaux 44290 MASSERAC dans le délai de trente jours de la livraison.
Responsabilité
Le vendeur, dans le processus de vente en ligne, n'est tenu que par une obligation de moyens; sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l'utilisation du réseau Internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service, ou autres problèmes involontaires.
Archivage - Preuves
Les jardins de Koantiz archiveront les bons de commandes et les factures sur un support fiable et durable constituant une copie fidèle conformément aux dispositions de l'article 1348 du Code civil. Les registres informatisés seront considérés par les parties comme preuve des communications, commandes, paiements et transactions intervenus entre les parties.

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